Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANDY
PERRY Daniel

Numéro de dépôt :
1385627
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
30/09/1995
SCANDY de PERRY Daniel

Présentation de la marque SCANDY

Déposée le 30 septembre 1985 par PERRY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « SCANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERRY Daniel, domicilié(e) 7, chemin de la Textile, 64800 NAY. - France.

La marque SCANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDY est expirée depuis le 30 septembre 1995.

PERRY Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SA DECOQUILL


PERRY Daniel - 7, chemin de la Textile, 64800 NAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Construction de maisons individuelles.